Règlement intérieur

Règlement intérieur Fight Shield Dead

Table des Matières

Préambule

Article 1er : Fonctionnement général

Article 1.1 : Attitude générale

Article 1.2 : Participants

Article 1.3 : Billes

Article 1.4 : Alcool & stupéfiants

Article 1.5 : Terrains

Article 2 : Adhésion à l’association

Article 2.1 : Partie d’essai

Article 2.2 : Cotisations

Article 2.2.1 : Membres réguliers

Article 2.2.2 : Membres occasionnels

Article 2.3 : Parrainage

Article 3 – Organisation des Parties

Article 3.1 : Location / prêt de répliques

Article 3.2 : Upgrade de répliques

Article 3.2.1 : Upgrade de puissance.

Article 3.2.2 : Upgrade de précision.

Article 3.2.3 : Upgrade de cadence.

Article 3.2.4 : Upgrade esthétique.

Article 3.2.5 : Upgrades non-précisés.

Article 3.3 : Arbitrage

Article 3.3.1 : Carton jaune

Article 3.3.2 : Carton rouge

Article 3.3.3 : Carton noir

Article3.3.4 : Match amicaux

Article 3.3.5 : Match de compétition

Article 3.4 : Le OUT

Article 3.5 : Duos

Article 4 : Sécurité et Protection

Article 4.1 : Assurance

Article 4.2 : Zones des terrains

Article 4.3 : Distances d’engagement et puissances de tirs

Article 4.4 : Règles élémentaires de jeu

Article 5 : Démissions, radiations et suspensions

Article 5.1 : Démission, radiation à l’initiative de l’intéressé

Article 5.2 : Radiation à l’initiative du bureau

Article 5.3 : Suspension

Article 6 : Communication & image

Article 6.1 : Site Internet de l’association

Article 6.2 : Droit à l’image

Préambule

Le présent règlement est rédigé dans le but de compléter les statuts et d’assurer un fonctionnement optimal de l’association. En cas d’événement exceptionnel, une décision écrite et signée du bureau peut remettre en cause de manière ponctuelle un ou plusieurs points du présent règlement. L’association Light Fight Shield Dead est une association de loisir dont l’activité met en scène des répliques d’armes à feu et éventuellement des tenues de type militaire pour la pratique de l'airsoft. L’association s’interdit de véhiculer toute idée politique et toute utilisation d’armement. L’association et ses membres veillent à ce qu’il n’y ait nulle méprise sur le caractère ludique de leur activité, notamment lors de la manipulation des répliques. Les parties sont organisées sur des terrains dont les propriétaires ont expressément donné leur accord pour l’exercice de l’activité. Elles n’ont jamais lieu sur la voie publique, sauf en zones sécurisées et sous réserve de l’accord des pouvoirs publics.

Article 1er : Fonctionnement général

1.1 : Attitude générale

Chaque partie est organisée dans un esprit de jeu et de convivialité et de fair-play, il est donc strictement interdit de porter atteinte à l’intégrité des personnes, des biens ou de l’environnement et ce par quelque comportement que ce soit. De ce fait :

• Il est interdit de porter tous types d’insignes ou de symboles distinctifs d’opinions politiques, religieuses ou partisanes quelles qu’elles soient. Il n'est autoriser que les insigne(s) et/ou badge(s) de l'association.

• Toutes les controverses entre les personnes doivent être réglées en faisant appel aux organisateurs et/ou aux arbitres présents et/ou membre du bureau.

1.2 : Participants

Toute personne majeure peut pratiquer l'airsoft

L’article 5 du décret Décret n° 99-240 du 24 mars 1999 Décret relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l’apparence d’une arme à feu prévoit :

« Qu’est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de 5e classe le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l’article 1er du présent décret ». Sont visés les objets ayant l’apparence d’une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu’ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joules et inférieure ou égale à 2 joules. Le principe d’interprétation stricte du droit pénal conduit à conclure à l’interdiction de la mise à disposition des mineurs, même à titre gratuit, de tels objets, et ce, en toutes circonstances. Ainsi, le prêt lors de manifestations organisées par des fédérations doit être assimilés à la mise à disposition à titre gratuit, pratique que le décret interdit à l’égard des mineurs. »

Les personnes mineures sont autorisées à s’inscrire sur le forum de l’association, à lire les sujets et participer uniquement aux discussions générales et concernant les tenues. Elles ne peuvent en aucun cas participer aux sujets concernant les répliques d’Airsoft. Les personnes mineures ne sont pas acceptées lors du déroulement de parties d’Airsoft.

1.3 : Billes

Les membres de l’association s’engagent à n’utiliser que des billes respectueuses de l’environnement, portant la mention “bio” sur les paquets de billes pour une utilisation en extérieur. A noter : la mention « bio » ne signifie pas forcément que ces billes sont écologiques, mais uniquement qu’elles se dégradent rapidement dans la nature.

1.4 : Alcool & stupéfiants

La consommation abusive d’alcools distillés et fermentés, avant et pendant les parties, est strictement interdite. Cette règle s’applique lors de parties organisées par l’association et également lors des déplacements à l’extérieur et parties organisées par d’autres associations. En cas d’accident sur le terrain, l’auteur sera soumis à un test d’alcoolémie ; si celui s’avère positif, le présent sera possiblement radié définitivement de l’association sous décision des membres du bureau ; s’il refuse il sera radié définitivement de l’association. La consommation de produits stupéfiants est également strictement interdite sur le terrain de jeu, avant et pendant toute la journée de jeu.

1.5 : Terrains

L’association réalise des parties sur plusieurs terrains, mis à disposition à titre gratuit ou en location. Il est interdit aux membres de se rendre sur le terrain “clandestinement”, c’est à dire sans avoir eu l’accord écrit d’au moins un membre du bureau. De plus, aucune partie ne peut débuter ni se dérouler sans la présence d’un membre du bureau, CA ou un Orga (organisateur) de partie. Il est strictement interdit de détériorer le site et la végétation (d’arracher des branches pour se camoufler, abandonner des détritus). Les personnes présentes sont tenues de respecter la faune et la flore.

Tous les membres sont obligatoirement tenu de participer a toute les opérations de nettoyage, d’entretiens des différant terrains ou bâtiments (sauf empêchement par un motif valable).Afin de diminuer la pollution visuelle des billes, les joueurs sont tenus de remplir et vider leurs chargeurs au-dessus de leurs sacs.

Article 2 : Adhésion à l’association

Pour pouvoir être membre de l’association, il faut être majeur. Approuver et respecter les règlements de l’association. Payer les droits d’entrée et toutes les cotisations.

Le futur membre doit remplir un BULLETIN D’ADHESION, fournir une photocopie recto verso de sa pièce d'identité et une photo d’identité. Pour devenir membre permanent, vous devrez avoir fait une période probatoire de 1 ans ( sauf pour les membres du bureau et poste a responsabilité durant la 1er année de fonctionnement). Avant cette période d’essai de 1 ans vous n'aurez pas la possibilité de vote a l'assemble général.

2.1 : Partie d’essai

Chaque personne jouant pour la première fois effectue une partie d’essai. L’inscription à une partie d’essai se fait par le biais du forum, au siège de l’association, au magasin affilié ou auprès d'un membre du bureau. Après inscription, le joueur doit remettre avant la partie à laquelle il s’est inscrit, le formulaire « Fiche d’Inscription Partie d’essai », accompagné d’une photocopie de sa carte d’identité et signer une lettre de « décharge de responsabilités ».

Il ne dois pas quitté pendant les parties le binôme qui lui sera attribué.

2.2 : Cotisations

La cotisation est payable n’importe quand dans l’année. La cotisation paye un accès d’un ans soit douze mois aux activités régulières de l’association ou proportionnel au nombre de mois qu'il reste dans l'année entamée. Les cotisants reçoivent une carte de membre .Les cotisations dépendent de l’acquisition du terrain ou bâtiment. Sur certains terrains, sur certaines périodes ou événement un droit d’accès peut être réclamé en plus de la cotisation.

La cotisation dois être réglé dans un délai de 30 jours après l'inscription.

2.2.1 : Membres réguliers

Ils existent trois possibilités de cotisation :

• Dans le cas où le terrain est prêté sans coût supplémentaire la cotisation annuelle sera fixée par le conseille d'administration, ne comprenant pas une assurance Cet pas de licence .

• Dans le cas où le terrain est loué, le montant de la cotisation dépend du montant de la location et du nombre de membres présent au mois. Le montant de la location sera réparti entre les membres. Plus le nombre de membre est important et plus la cotisation baissera.

• Dans le cas où le terrain est acheté, le montant de la cotisation dépend du montant des mensualités du crédit. Dans ce cas la cotisation sera mensuelle et ajustable au nombre de membres. Le montant des mensualités du crédit étant réparti entre les membres.

2.2.2 : Membres occasionnels

Si le terrain est prêté alors ces membres payeront un montant fixe pour l’activité dont ils souhaitent participer, montant décidé par l’organisateur de l’événement. Dans tous les autres cas ces membres payeront un montant calculé en fonction du type d’engagement.

2.3 : Parrainage

Durant le déroulement des parties, le joueur doit trouver un membres confirmés de l’association possédant au minimum 1 ans d’ancienneté ou ayant une carte de membre annuel) qui valideront l’adhésion du futur membre. Ces derniers devront apposer leur signature sur la fiche «Demande Adhésion Membre» du joueur.

Article 3 – Organisation des Parties

3.1 : Location / prêt de répliques

Le matériel de sécurité élémentaire pourra être fourni à toutes les personnes qui participent à une partie.

1. Tarifs :Les dirigeants déterminent les tarifs de location du matériel associatif. Ces tarifs peuvent évoluer en fonction de différents critères. Ces modifications s’appliquent immédiatement.

2. La personne qui a en location ou prêt le matériel s’engage donner un chèque de causions (qui sera encaissé si le matériel est détérioré) , ou à payer les réparations du matériel qu’il aura rendu inapte, 30 jours après l’envoie par mail du devis. si cela n'est pas fait le chèque de caution sera encaissé. Il devra également rembourser toutes les pièces ou accessoires perdus, 30 jours après l’envoie par mail du devis. si cela n'est pas fait le chèque de caution sera encaissé.

3.2 : Upgrade de répliques

Sont considérés comme un Upgrade toutes les répliques qui dépassent les 330 pieds par secondes (ftps) avec une bille de 0.20 grammes.

3.2.1 : Upgrade de puissance.

Un Upgrade de puissance consiste à modifier sa réplique pour augmenter sa vitesse en sortie de canon et donc sa puissance. Cet Upgrade est utilisé pour obtenir plus de portée. Il doit être utilisé dans l’unique but de combler le manque de portée dans un terrain vaste. Pour toutes les répliques à l’exception des snipers, la puissance maximale autorisée est de 350 pieds par secondes (ftps) pour une bille de 0.20 grammes (soit l’équivalent de 1.14 joules). Les snipers ne doivent pas dépasser les 450 pieds par seconds (ftps) pour une bille de 0.20 grammes (soit une puissance inférieure à 2 joules). La limitation est proportionnelle à la masse de la bille, plus vous augmenterez la masse de la bille et plus votre vitesse en sortie de canon sera réduite par la limitation.

Cas particuliers : Dans certains cas, les organisateurs ou les arbitres peuvent décider de limiter la vitesse de sortie de canon de toutes les répliques à une valeur de 280 pieds par secondes pour une bille de 0.20 grammes. A titre d’exemple indicatif, les cas peuvent regrouper : Un petit terrain ou une consigne de scénario.

3.2.2 : Upgrade de précision.

Un Upgrade de précision consiste à modifier certaines pièces de sa réplique pour obtenir une meilleure précision. Certaines modifications entraînent une augmentation de la vitesse de la bille en sortie de canon. Par conséquent attention de ne pas dépasser la limitation en effectuant une telle modification.

Exemple : Le canon de précision. Il doit être utilisé dans l’unique but de combler le manque de précision des répliques. Les upgrades de précision sont autorisés. Cependant si l’upgrade de précision vient compléter un Upgrade de puissance, celui-ci ne doit pas dépasser la valeur de la puissance maximale autorisée.

3.2.3 : Upgrade de cadence.

L’upgrade de cadence consiste à modifier sa réplique afin d’obtenir un nombre de coups par minute plus importants ou un nombre de billes sorties par seconde plus importants. Il doit être utilisé dans l’unique but d’augmenter la cadence des rafales de façon cohérente avec l’utilisation des différentes répliques. Les upgrades de cadences sont limités de la manière suivante :

• Pour les répliques à l’exception des répliques de type m249 ou m60 qui sont des répliques d’armes lourdes, la cadence maximale autorisée est de 20 coups par seconde soit 1200 coups par minute.

• Pour les répliques d’armes lourdes, la cadence maximale autorisée est de 40 coups par seconde soit 2400 coups par minute.

• Les répliques d’armes longues qui se sont équipées d’un chargeur très haute capacité ne sont pas considérées comme des répliques d’armes lourdes. Une liste des répliques d’armes lourdes sera éditée par le Bureau.

Cette Upgrade permet de différencier les répliques « classiques » des répliques de « soutiens ».La tolérance pour cette limitation sera de 1 coup par seconde.

3.2.4 : Upgrade esthétique.

Cette Upgrade consiste à ajouter ou remplacer des pièces de sa réplique pour obtenir une version améliorée (métal), une version différente (conversion). Cet Upgrade regroupe également les accessoires qui permettent de compléter sa réplique. Ces accessoires ne doivent pas être modifiés. Les upgrades esthétiques sont autorisés. Attention cependant lorsque vous ajoutez un accessoire de type lance-grenade, aucun Upgrade de puissance n’est autorisé sur le lance-grenade. Le non-respect de ces règles peut donner lieu à une radiation.

3.2.5 : Upgrades non-précisés.

Les upgrades non-précisés ne sont pas autorisés.

3.3 : Arbitrage

Toutes les personnes qui désirent devenir arbitre peuvent s’inscrire aux modules de formations dispensés par l’association afin de pouvoir suivre un enseignement minimal requis pour pratiquer cette fonction au sein de l’association

3.3.1 : Carton jaune

Ce carton de couleur constitue une sorte d’avertissement finale sachant que le prochain carton de la même couleur donne lieu à un carton rouge. Lorsqu’un joueur atteint son second carton jaune, il doit quitter le jeu et est considérer comme étant éliminé. L’arbitre veille à ce que les cartons attribués soient notés ainsi que le motif de chaque carton et doit vérifier que la personne concernée quitte réellement le jeu.

3.3.2 : Carton rouge

Ce carton de couleur rouge constitue une exclusion directe du joueur concerné de la surface de jeu. Ce carton est utilisé par les arbitres en cas d’extrême nécessité de faire comprendre à un joueur la gravité de son acte. Selon la gravité de l’acte, le membre concerné peut être radié de l’association.

3.3.3 : Carton noir

Ce carton noir est utilisé par l’arbitrage que lors de situation extrême comme par exemple un acte de violence. Ce carton entraîne le renvoi du jeu définitif du joueur concerné et donne lieu à une demande de radiation sur motif de ce carton. Un ensemble de trois cartons rouges peut donner un carton noir selon les circonstances et les motifs des cartons rouges. Ce genre de modification se fera après réunion du conseil d’administration.

3.3.4 : Match amicaux

Les cartons de couleurs peuvent être utilisés dans les matchs amicaux mais ne sont valables que pour le match en cours. Dans ce type de match pour une plus grande clarté, on voudra utiliser le carton rouge pour exclure un joueur du jeu mais sans objet de radiation et on utilisera le noir pour exclure un joueur avec objet de radiation.

3.3.5 : Match de compétition

Les cartons seront toujours utilisés lors de compétition organisée par notre association et toutes les équipes inscrites même faisant partie d’une autre association devront respectée les valeurs de ces couleurs. En compétition, les cartons rouges donnent lieu à une exclusion pour deux matchs en comptant celui de la prise du carton. Ce carton ne donne pas lieu à une radiation du membre concerné pour cela on utilisera, si nécessaire le carton noir. Un carton noir donne lieu à une exclusion définitive de la compétition et pour les membres de notre association, il peut entraîner une radiation. Un carton jaune n’entraîne pas d’exclusion du jeu et ne donne pas lieu à la radiation cependant si un joueur en cumul deux dans la même partie, il sera alors exclue de la partie. En compétition lorsqu’un joueur prend un seul carton jaune à chaque match sur deux matchs consécutif, il ne pourra jouer le troisième match.

3.4 : Le OUT

L’utilisation d’un carré jaune (11,5 x 8cm) en partie a été mis en place afin de distinguer rapidement les joueurs qui ne sont pas en jeu. Chaque membre reçoit un carré OUT lors de son adhésion qu’il doit utiliser à chaque partie. Ce carré lui appartient tout long de sa vie d’airsofteur au sein de l’association. En cas de perte, le membre a 2 possibilités : refaire un carré jaune de même dimension et sans motifs ou demander un nouveau carré OUT aux membres du Bureau/CA en échange de 5,00€(A noter : pour chaque perte, le coût du renouvellement sera plus élevé (10,00€ 15,00€, 20,00€ …)Des carrés OUT seront également disponibles à chaque partie pour les joueurs en partie d’essai, découverte ou occasionnel. Ils devront être rendus à la fin de la journée. En cas de perte, une participation financière de 10,00€ sera demandée.

3.5 : Duos

Lors de chaque partie organisée par l’association, les joueurs en partie d’essai ou de découverte sont accompagnés par un membre de l’association. Ce « Duo» a pour but d’initier les nouveaux à l'airsoft, de favoriser l’intégration, de transmettre la vision du jeu de l’association et de faciliter les parrainages. Seuls les membres du bureau, de l' AC ou un membre ayant plus de 1 ans de jeu peuvent encadrer les nouveaux en partie.

Article 4 : Sécurité et Protection

4.1 : Assurance

L’association n'a pas souscrit un contrat d’assurance complet couvrant :

• la responsabilité civile de l’association et les dommages liés à l’activité associative

• Les dommages corporels et incorporels de ses membres adhérents, joueurs occasionnels, invités et bénévoles

4.2 : Zones des terrains

Le terrain de jeu est divisé en 3 zones principales. Toutes les personnes présentes sur le terrain sont tenues de respecter scrupuleusement les consignes de sécurité selon la zone dans laquelle elles se trouvent.

Zone neutre :

• manipulation interdite des répliques chargées

• Chargeurs de répliques désengagés (et tirs de déchargement obligatoire à chaque retour en zone neutre)

• tirs de l’intérieur et en direction de la zone neutre interdits

• port des protections oculaires obligatoire lors de parties.

Zone de test :

• port des protections oculaires obligatoire

• manipulation et test des répliques autorisé mais tirs vers les personnes interdits

Zone de jeu :

• port des protections oculaires obligatoire

• port de masque intégral vivement conseillé

4.3 : Distances d’engagement et puissances de tirs

À moins de 5 m, les tirs sont interdits : on signale à son adversaire sa sortie en lui disant “TU ES OUT ” ou en utilisant une réplique dont la puissance est inférieure à 0,07 joule. Les tirs dans la tête sont fortement déconseillés. Pour les répliques avec une puissance de tir de 350 ftps à 400 ftps, les tirs en semi-automatique sont obligatoires, les distances de sécurité doivent être augmentées. Le tireur est seul responsable des dommages qu’il peut causer.

4.4 : Règles élémentaires de jeu

L’air soft est un sport basé sur le fair-play et le respect, aussi il est attendu un comportement exemplaire de la part de chacun. Les règles inscrites ci-après sont celles s’imposant par défaut lors des parties. Elles peuvent toutefois être remises en cause pour les besoins d’un scénario.

• un joueur touché doit se déclarer en criant “OUT” et lever sa réplique à bout de bras ou mettre son carré OUT visible au dessus de la tête, tout en retournant à sa zone de Respawn ou en zone neutre

• les tirs sans visibilité sont interdits. (Pas de tirs à la libanaise)

• un tir sur la réplique entraîne l’inutilisation de celle-ci. Dans le cas où le joueur possède une réplique de secours sur lui, il peut l’utiliser. Dans le cas contraire, le joueur est considéré hors-jeu (OUT) jusqu’à ce qu’il retourne à un plot de Respawn.

• la présence d’armes tel que couteaux, tonnas, lames, armes à feu, etc. est interdite sur le terrain (les couteaux sont acceptés uniquement pour une utilisation lors des pauses déjeuner).Seul les couteaux en plastique souple sont autorisés durant les parties.

• Un joueur touché par un couteau en plastique souple ne doit pas crier OUT mais doit mettre sont carré Out sur la tête.

• Les répliques ne doivent pas être lancés sur les adversaires ou sur ces compagnons de jeu.

• pour des raisons de sécurité, et par respect des terrains qui nous sont prêtés, l’utilisation de moyens pyrotechniques par les membres est interdite. Leur utilisation est réservée uniquement au Bureau et Orga de Partie, sous réserve d’autorisation du propriétaire du terrain.

• si une personne étrangère à la partie est repérée à proximité du terrain, le jeu doit être immédiatement interrompu. Un membre du Bureau ou orga de Partie doit être informé.

Article 5 : Démissions, radiations et suspensions

5.1 : Démission, radiation à l’initiative de l’intéressé

Tout membre peut quitter l’association, quel que soit le motif et à n’importe quel moment, il ne peut en aucun cas demander remboursement de la cotisation annuelle ou de quelconque don en nature ou en numéraire que le membre aurait fait à l’association. Il lui suffit d’envoyer par courrier simple une lettre signée demandant sa radiation. Un membre du bureau peut, dans les mêmes conditions, demander sa radiation de l’association, ou simplement sa démission du bureau pour redevenir membre ordinaire. Il doit cependant faire une annonce publique sur le forum de l’association ou lors d’une partie et respecter un préavis de 15 jours avant la remise de son poste. Il est tenu de mettre immédiatement à disposition de l’association tous les éléments nécessaires à l’exercice de sa fonction. Une radiation ne peut en aucun cas donner droit à un remboursement de la cotisation annuelle ou de quelconque don en nature ou en numéraire que le membre aurait fait à l’association. Un membre démissionnaire ne peut pas réintégrer l’association pendant 6 mois.

5.2 : Radiation à l’initiative du bureau

Elle est prononcée en cas d’infraction au règlement ou aux statuts, ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association ou à un de ses membres. La décision est transmise à l’intéressé par mail qui fera office d’accusé de réception, la radiation concerne un membre du bureau, celui-ci est tenu de mettre immédiatement à disposition de l’association tous les éléments nécessaires à l’exercice de sa fonction. Un membre radié ne peut pas réintégrer l’association pendant 1 an.

5.3 : Suspension

La suspension est prononcée par le bureau en cas de non-respect du règlement ou des statuts de l’association, notamment en ce qui concerne le paiement de la cotisation annuelle, et s’applique à tous les membres .La décision est transmise à l’intéressé par mail. Durant sa suspension, le membre perd tous les droits dont il jouit au sein de l’association. La suspension ne peut excéder 2 mois. Au-delà, le bureau doit statuer sur la radiation ou la réintégration du membre. Si la suspension concerne un membre du bureau, celui-ci est tenu de mettre immédiatement à disposition de l’association tous les éléments nécessaires à l’exercice de sa fonction.

Article 6 : Communication & image

6.1 : Site Internet de l’association

L’association met à disposition de ses membres un site internet www.fightshielddead.com, accompagné d’un forum, destiné à favoriser les échanges et à simplifier l’organisation et l’administration de l’association. Toute personne participant à l’enrichissement du site par ajout de contenu électronique (post sur le forum, actualités sur la page principale, administration…) doit accepter la charte d’utilisation et les mentions légales disponibles sur le site et obligatoires pour pouvoir créer un compte.

Boutiques, achats et occasions :

Le forum “Commandes groupées” de la section “Boutiques, Achats et Occasions” permet aux membres adhérents exclusivement de se regrouper afin de passer des commandes dans le but de réduire les frais de ports et de bénéficier de remises. Le forum “ Les occasions entre airsofteurs” de la section “Boutiques, Achats et Occasions” permet aux joueurs de passer des annonces pour la vente de matériel ayant un rapport avec l’airsoft. Ce forum est ouvert à tous et n’est qu’une plate-forme de mise en relation. Il appartient donc au vendeur de vérifier l’âge de l’acheteur. La présentation du joueur dans la section du forum « nouveaux venus ».

6.2 : Droit à l’image

L’association se réserve le droit de publier, exposer, diffuser, les photographies ou films représentant les membres, dans le cadre de leur présence au sein de l’association (forum, parties, événements extérieurs) durant l’année en cours. Il est entendu que l’association s’interdit expressément, une exploitation des photographies susceptibles de porter atteinte à la vie privée des membres. Dans ce cadre, les personnes extérieures à l’association souhaitant réaliser des supports d’image (photographies, films) de membres adhérents à l’association, ne pourront le faire qu’avec l’autorisation expresse du bureau.

F. FOURCART Co- président